Conditions Générales de Vente

 

1. Préambule


Zemassage sera dénommée ci-après « Organisme de Formation » 
Les personnes suivants les cours seront dénommées ci-après « stagiaires » 
Est dénommé “Cursus MBE” la Formation de Praticien en Massage Bien-Être de 231h et “Cursus MA” la formation de Praticien en Massage-Assis de 42h. Le contenu de ces formations est décrit sur notre site, elles sont réalisées dans nos locaux ou ceux de nos partenaires.
Est dénommé “Atelier”, les 10 ateliers massage “découverte-pratique”  qu’il est possible de suivre indépendamment les uns des autres et de tout autre cours. Leur contenu est décrit sur notre site, ils sont réalisée dans nos locaux.
Est dénommée « Journée », les 3 journées à thème et les journées de pratiques accessible après 4 ateliers ou un stage d’initiation.
Est dénommé “Module”, chacun des 3 modules, initiation, approfondissement et perfecctionnement. Le contenu de ces formations est décrit sur notre site, elles sont réalisée dans nos locaux ou ceux de nos partenaires.

 

2. Champ d’application 

 


1a/ Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à tous les cours proposées par la SASU Zemassage. L'inscription à une ou plusieurs formations organisée(s) par Zemassage emporte adhésion pleine et sans réserve aux présentes conditions générales de vente et au règlement intérieur de l’établissement. 

1b/ Pour certaines formations, des conditions particulières de vente précisent ou complètent les présentes CGV. Les conditions particulières de vente peuvent figurer à la suite des présentes CGV ou sur le devis ou le bon de commande ou être transmises au client en accompagnement de l’un de ces documents. En cas de contradiction entre les conditions particulières de vente et les présentes CGV, les dispositions des conditions particulières de vente priment.

1c/Dans le cas où l’une des quelconques dispositions des présentes CGV serait déclarée nulle ou non écrite, les autres dispositions resteront intégralement en vigueur et seront interprétées de façon à respecter l’intention originelle des parties. 

1d/ L’organisme de formation peut modifier à tout moment les présentes CGV. Les CGV applicables sont celles qui ont été remises au client et acceptées par ce dernier.

 

3. Conditions d’inscription et d’admission


L’inscription à une formation représente un engagement de la part du stagiaire, et en cas de finacement par son entreprise, également de cette dernière. L’inscription est considérée comme ferme dès confirmation de la part de Zemassage. 
Pour toute inscription à un stage d’au moins 3 jours ou un module entier de formation, il convient de contacter Zemassage par téléphone au 06 83 42 94 96 ou par email à Yannicke@zemassage.fr pour convenir d’un entretien téléphonique.
L’inscription au cursus de Praticien Massage-assis ou de Praticien Massage-Bien-Etre complet est validé après une rencontre dans nos locaux ou par webconférence avec la présidente de Zemassage. 
Le contrat de formation, signé, doit être renvoyé dans les 7 jours qui suivent la préinscription. Passé ce délai, la réservation pourra être annulée sans notification. 

Certains articles nécessitent un règlement d'arrhes qui vous seront indiqués au règlement pour valider votre commande.
Les autres articles doivent être réglés en totalité pour être utilisable.

 

 

 


4. Réglements


Les règlements se font à l’ordre de ZEMASSAGE par chèque bancaire ou postal, par virement bancaire ou par carte bancaire via le site internet www.zemassage.fr
Le paiement intégral du stage ou du module auquel le stagiaire s’est inscrit est exigé le premier jour du stage sauf si un paiement échelonné a été accordé, dans ce cas, un échéancier est signé sur le contrat.

 

 


5. Financement extérieur 


En cas de financement extérieur, l’inscription est effective à réception de la convention signée par l’organisme financeur accompagné du versement des arrhes figurant sur cette même convention et correspondant à 30% du montant de la session financée.
En son absence, l’inscription pourra être validée par le dépôt d’une caution du montant total de la formation qui est restituée dés confirmation de la prise en charge. Si, en revanche, à l’issue de la formation, la confirmation de prise en charge n’est toujours pas effective, la caution est due. En cas de prise en charge partielle par un organisme financeur, le reste est facturé au stagiaire.

 

6. Abonnement, cartes

Toutes les cartes d'atelires, de cours paarticuliers, sont valables 1 an, Elles sont nominative, non cessibles et non-remboursables. 
La carte duo pour 2 personnes est nominative pour 1 personne. Même si la personne vient seule à un atelier, celui -ci est décompté de la carte. 

 

7. Annulation


6a / Par le stagiaire :
Aucun remboursement ne sera consenti.
Tous les cours figurant sur un contrat signé sont dus. Pour les ateliers, c’est l’achat qui fait acte d’engagement.
Pour les ateliers, un report est accordé pour toute demande effectuée, par écrit, plus de 72h avant le début de l’atelier réservé, et validée par Zemassage. L’annulation d’un atelier moins de 72h avant le début de cet atelier entraine sa perte. 

 

Pour les journées, un report est accordé pour toute demande effectuée, par écrit, plus de 7 jours avant le début de la journée réservée, et validée par Zemassage.  Ce report doit être programmé dans l’année suivant la première date réservée. L’annulation d’une journée moins de 7 jours avant le début de cette journée entraine sa perte. 

Pour les stages, un report peut être accordé pour une demande effectuée, par écrit, plus de 15 jours avant le début du stage réservé, et validée par Zemassage.  Ce report doit être programmé dans l’année suivant la première date réservée. En cas d'annulation pour raison de force majeur et dument reconnue moins de 15 jours avant le début de la session, un report sur une session ultérieure sera accordé.

Pour le cursus MBE, l’annulation d’un stage de module 2 ou 3 engendre le report du module sur l’année suivante. En cas d’annulation pour cause de force majeure dûment reconnue, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur mentionnée dans le contrat.

Pour les modules, 
 Si l’annulation survient plus de 30 jours avant le début de la formation, les arrhes seront remboursées intégralement. A plus de 15 jours, un report sur une session ultérieure sera proposé (un seul report possible). Pour toute annulation à moins de 15 jours, les arrhes sont dues et le report nécessitera de procéder à une nouvelle inscription. 

Tout stage ou cycle commencé est dû dans sa totalité conformément aux clauses indiquées sur le contrat correspondant signé.
L’inscription à la formation « Cursus Praticien Massages-Bien-Être est soumise à des conditions particulières.
Chaque stagiaire s’engage à suivre la totalité du programme de formation conformément au calendrier validé dans le contrat signé. Une demande de modification de ce calendrier devra être formulée par écrit à Zemasage qui peut refuser. 

6b/ Par l’organisme de formation 
En cas d’effectif inférieur à 4 stagiaires, Zemassage peut réduire la durée de la formation. Cette réduction permet de ne pas annuler la session. La qualité de l’enseignement est maintenue puisque le formateur aura plus de temps pour suivre les stagiaires et répondre aux questions.
En cas d’annulation de session par Zemassage, ce dernier s’engage à proposer au stagiaire d’autres dates de formation.
Aucunne indemnisation ne sera accordée.
Zemassage ne pourra en aucun cas être tenu responsable des frais de déplacement ou d’hébergement engagés par le stagiaire. Aucun dédommagement ni compensation ne pourront être exigés.

 

8. Délai de rétractation


A compter de la date de signature contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandé avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme n’est exigée du stagiaire
Suite à l’inscription, le stagiaire dispose d’un délai de 10 jours pour se rétracter et doit le faire par lettre recommandé. Passé ce délai la formation est considérée comme due en totalité. L’arrêt de la formation en cours d’année, à l’initiative du stagiaire, ne pourra donner lieu à aucun remboursement. 

 

 

9. Absences, retards


Dans le cadre des cursus ou des modules, en cas d’absence du stagiaire, le premier jour ou en cours de formation, la session sera considérée comme annulée.  
Le stagiaire devra reprogrammer cette session inscrite sur son contrat, qui lui sera refacturée à 70% du prix, sauf pour cause de force majeure dûment reconnue, accident de la route, grève importante des transports, maladie ou incapacité de travail, décès d’un proche parent (ascendant ou descendant direct), pour accéder au reste de la formation qui reste dù. 
Dans le cadre d’un financement extérieur, si l'organisme financeur n'accepte pas de payer la charge des sessions ou le stagiare ne s’est pas présenté, par abandon ou pour quelque raison que ce soit, le stagiaire est redevable de l’intégralité du prix de la formation, qui lui est donc facturé. 
Les dates figurent sur les contrats ou sont indiqués lors de l’achat sur le site pour l’ateliers. Les horaires des cours sont communiqués aux stagiaires par mail avec demande d’accusé de réception quelques temps avant le début des sessions. Des modifications peuvent avoir lieu sauf pour les ateliers.

 

 

10. Responsabilité


Zemassage ne peut être tenue responsable d’aucun dommage ou perte d’objets et effets personnels apportés par les stagiaires. 
Il appartient au stagiaire de vérifier que son assurance personnelle et/ou professionnelle le couvre lors de sa formation. 
Tout accident corporel devra être immédiatement signalé au responsable du stage ou au responsable de l’établissement

 

 

11. Lieux


Les formations se déroulent au 31 rue Pixérécourt 75020 Paris mais pourront être déplacées dans tout autre lieu situé dans un rayon de 200 km pour les stages de plus de 4 jours. 

 

 

12. Droit à l’image


Le stagiaire autorise Zemassage à utiliser à titre gracieux son image photo /video dans le cadre de sa communication sur tout support, dans le monde entier et pour une durée de 99 ans. Le stagiaire souhaitant s’y opposer doit le faire par écrit avant le début de la formation. Zemassage ne peut pas être tenu pour responsable de l’usage de vidéos et photos prises par les stagiaires durant leur formation.

 

 

13. Droit Réclamations, litige


Les stagiaires doivent respecter le règlement intérieur de Zemassage qui se réserve le droit d’exclure un stagiaire qui ne le respecterait pas selon les modalités qui y sont indiquées. 
Si une contestation ou un différend n’a pu être réglé à l’amiable, le tribunal de Paris sera seul compètent pour le régler.

 

Merci de nous indiquer les numéros des bons cadeaux que vous souhaitez utiliser.
Une fois que tous ceux que vous voulez sont renseignés, cliquez simplement sur le bouton Valider.

Votre bon cadeau N°1 :

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